Pour les constructeurs de piscines en Flandre

Une piscine n’est vendue que quand le dossier est bouclé.

Loketklaar dessine la situation existante et la situation projetée à l’échelle, contrôle la piscine selon les règles flamandes et communales, et prépare toutes les pièces pour l’Omgevingsloket, le guichet en ligne de la Flandre. Chaque règle est accompagnée de sa source.

Bêta fermée. Règles locales documentées pour Leuven, Aarschot et Tienen ; les règles flamandes s’appliquent partout.

OPENBARE WEG2,404,004,80WONINGbestaandTERRASZWEMBAD 8,00 × 4,00TUINHUISte verwijderenN012510mLOGOINPLANTINGSPLANnieuwe toestandVOORBEELD · Lambert 72BA_zwembad_I_N_11/200 · A3
Contrôle
Distance à la limite de parcelle2,40 mConforme
Non couvert, jardins latéral et arrière73,4 m²Conforme
Distance à l’habitation16,01 mConforme
Exemple. Un seul dessin donne le plan de la situation existante, celui de la situation projetée et le contrôle.
01Le résultat

Tout ce que demande le guichet, dans un seul dossier et sous le bon nom.

Dans l’Omgevingsloket, un dossier se compose en une seule session ; impossible d’enregistrer un dossier à moitié rempli. Tout est donc prêt à l’avance. Plans, dessin de construction et photos reçoivent le nom de fichier imposé par le normenboek, et la fiche de saisie prépare les champs de la saisie rapide.

Dispensé de permis ?

Vous recevez alors un dossier de preuve : les mêmes plans et le rapport de contrôle, à conserver, avec la mention qu’il ne doit pas être introduit au guichet.

Dossier de dépôt pour l’Omgevingsloket

  • BA_zwembad_I_B_1_inplantingsplan bestaande toestand.pdfPlan d’implantation de la situation existante
  • BA_zwembad_I_N_1_inplantingsplan nieuwe toestand.pdfPlan d’implantation de la situation projetée
  • BA_zwembad_C_N_1_constructietekening.pdfDessin de construction de la cuve, issu de vos propres modèles
  • BA_zwembad_F_B_1_foto 1.jpg BA_zwembad_F_B_2_foto 2.jpg …Photos de la situation existante, numérotées
  • regelrapport.pdfChaque règle avec son résultat, sa valeur et sa source
  • invulblad omgevingsloket.txtLes champs de la saisie rapide, dans l’ordre du guichet
  • manifest.jsonEmpreinte de chaque fichier et version des règles
02Méthode

Des pièces que vous avez déjà à un dossier qui tient la route.

Le dossier suit la vente, pas l’inverse. Vous pouvez à tout moment ajouter une pièce, compléter le dessin ou relancer le contrôle ; Loketklaar conserve tout et signale ce qui n’est plus à jour.

  1. 01

    Charger les pièces

    Offre, plans existants, photos. Loketklaar en propose l’adresse, le modèle de cuve et les dimensions. Rien ne compte tant que vous ne l’avez pas confirmé.

  2. 02

    Récupérer la parcelle

    Les parcelles du cadastre, les bâtiments du GRB, la photo aérienne comme image de contrôle. Et les couches cartographiques qui peuvent bloquer une dispense : affectation, plans et lotissements, patrimoine, nature, cours d’eau et zones sensibles aux inondations.

  3. 03

    Dessiner

    L’existant, le projeté et ce qui disparaît, dans un seul dessin. La piscine provient de vos propres modèles de cuve, margelle comprise. Les deux plans sont issus du même document et ne peuvent donc pas se contredire.

  4. 04

    Contrôler

    Chaque règle applicable reçoit un résultat. Ensemble, ils donnent une conclusion : dispensé de permis, soumis à déclaration, soumis à permis ou à vérifier.

  5. 05

    Constituer le dossier

    Pour le guichet ou comme dossier de preuve. Si vous modifiez encore quelque chose, vous voyez quel dossier n’est plus à jour.

03Le contrôle

Une règle est certaine, ou elle est vérifiée.

Chaque règle de Loketklaar provient d’une source : un arrêté, un règlement, un règlement communal. Si elle y figure mot pour mot et a été vérifiée, elle est certaine. Tout le reste donne au mieux « à vérifier ». Un dossier n’obtient donc jamais une dispense sur une supposition.

Quatre résultats par règle

  • Conforme
  • Non conforme
  • À vérifier
  • Sans objet
  1. R-VRIJ-08

    Surface en dur

    Total des constructions non couvertes dans les jardins latéral et arrière

    Texte officiel (NL)

    Voor de vrijstelling van art. 2.1, 8° geldt: de gezamenlijke oppervlakte van de niet-overdekte constructies in zijtuin en achtertuin, met inbegrip van alle bestaande niet-overdekte constructies daar, overschrijdt 80 vierkante meter niet.

    vrijstellingenbesluit · art. 2.1, 8° · vérifiée le 12 oct. 2026

    au maximum 80 m²

    certaine
  2. R-LEU-06

    Surface en dur

    Total des constructions non couvertes dans les jardins latéral et arrière

    Texte officiel (NL)

    In Leuven wordt op het inplantingsplan "alles wat niet levend groen is" als verharding gerekend; "een zwembad/vijver is ook verharding"; zwembaden, zwemvijvers en siervijvers worden beschouwd als verhardingen.

    leuven-voorbeeld-plan-zwembad · p. 1 en 2; leuven-vergunning-zwembad; "Check of je omgevingsvergunning nodig hebt"

    sans chiffre

    incertaineDonne au mieux « à vérifier ».

Les calculs, c’est nous

Un modèle de langage peut lire une adresse dans une offre, comme proposition et avec l’extrait à l’appui. Les dimensions, la géométrie, l’échelle et le contrôle lui-même sont toujours calculés, jamais devinés.

Lisez la lettre

“de gezamenlijke oppervlakte van de niet-overdekte constructies in zijtuin en achtertuin, met inbegrip van alle bestaande niet-overdekte constructies daar, overschrijdt 80 vierkante meter niet.”

Le texte composé dans ce caractère est le texte source : la règle telle que la réglementation la formule, en néerlandais. Ce que nous y ajoutons figure dans le caractère de cette phrase.

556

règles dans la base de connaissances

477

reprises mot pour mot du texte officiel

238

sources, chacune avec l’original

3

communes entièrement documentées

04À l’échelle

Au centimètre près, et nous disons où cela s’arrête.

Le dessin est en Lambert 72, le système des services cartographiques flamands : aucune conversion nulle part. Le PDF est dessiné en millimètres : dix mètres font exactement cinq centimètres au 1/200, sur A4 comme sur A1. Loketklaar choisit l’échelle la plus détaillée à laquelle le bien tient sur la feuille, avec mention de l’échelle et échelle graphique.

Dix mètres sur la feuille

  • 1/10010 cm
  • 1/2005 cm
  • 1/2504 cm
  • 1/5002 cm

Quand c’est serré, on mesure

Le cadastre n’est pas un relevé de géomètre. Si la piscine est proche de la limite de parcelle ou la surface en dur proche du seuil, Loketklaar demande une à trois mesures au mètre ruban. Sans elles, la règle reste à vérifier.

05Votre entreprise

Votre logo dans le cartouche, vos cuves dans le catalogue.

Charte graphique
Logo et couleur de marque dans l’application et dans le cartouche de chaque plan.
Vos modèles de cuve
Encodez ou importez vos modèles, avec dimensions, margelle et dessin de construction. Aucune autre entreprise ne les voit.
Équipe
Vente et service interne travaillent dans le même dossier. Une personne modifie, les autres consultent.
Le maître d’ouvrage reste demandeur
Vous rédigez le dossier, votre client l’introduit en son nom. Loketklaar ne conserve jamais de numéro de registre national.
Données dans l’UE
Base de données à Francfort, fichiers dans l’UE, et chaque entreprise isolée jusqu’au niveau de la base de données.
06Base de connaissances ouverte

Les règles se lisent ici, gratuitement.

Par commune, les règles locales à côté des règles flamandes, avec la date de leur vérification. Ce sont les mêmes règles que celles du contrôle de chaque dossier.

Toutes les règles et tous les guides

Loketklaar ouvre ses portes entreprise par entreprise.

Pendant la bêta, l’accès se fait avec un lien d’inscription personnel. Dites-nous où vous construisez ; nous vous recontactons.

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