Base de connaissances ouverte
Les règles pour une piscine, avec leur source.
Ce sont les règles selon lesquelles Loketklaar contrôle chaque dossier. Flamandes, provinciales et communales, chaque fois avec la source, l’article et la date de vérification.
556
règles dans la base de connaissances
238
sources, chacune avec l’original
01Par commune
La dispense flamande, complétée par ce que la commune exige elle-même.
02Guides
- Une piscine sans permis en FlandreLes conditions du Vrijstellingenbesluit, une par une.
- Le plan d’implantation selon le normenboekCe que le normenboek de l’Omgevingsloket exige sur le plan.
- Les eaux pluviales et la piscineCe que les règles sur les eaux pluviales exigent pour une piscine et une surface en dur.
- GlossaireLe vocabulaire du guichet et des plans, expliqué.